Mentions légales
Identification de la société
Dénomination sociale : IDÉQUATE
Siège social : 1 cloitre Saint Pierre le Puellier – 45000 Orléans
Téléphone : +33 (0)2 45 40 04 81
Société à responsabilité limitée au capital de 30 000 euros.
RCS : ORLEANS B 981 068 943
Code APE : 8230Z
N° TVA intracommunautaire : FR55981068943
Directeur de la publication : Céline Jolly
Contact : contact@idequate.com
Hébergeur : OVH
Siège social : 45, Allée des Ormes E. Space Park Bâtiment D – 06250 Mougins –
FRANCE
Téléphone : +33 (0)9 88 99 88 88
Conception / Réalisation du site
ADDICTIC – Agence de communication digitale
RCS Tours B 498 295 039
40, rue de l’Aéroport – 37100 Tours – France
Tél. : +33 (0)2 47 36 90 61
Propriété intellectuelle
Le site est la propriété exclusive de la société ESPACE CANAL ÉVÉNEMENTS, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site, notamment les marques, dessins et modèles, droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une cession ou d’une licence d’exploitation. L’usage de tout ou partie du site www.espacecanalevenements.com, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.
Photos et données
Les photos et données contenues dans ce site web ne sont pas contractuelles.
Liens hypertextes vers d’autres sites
La société ESPACE CANAL ÉVÉNEMENTS propose sur son site www.espacecanalevenements.com des liens vers des sites tiers. La société ESPACE CANAL ÉVÉNEMENTS ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.
La création de liens hypertextes vers le site www.espacecanalevenements.com ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de la société ESPACE CANAL ÉVÉNEMENTS, qui pourra être révoquée à tout moment. La société ESPACE CANAL ÉVÉNEMENTS, décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site.
Cookies
Ce site internet utilise des cookies. Ces fichiers, stockés sur votre ordinateur pour une durée de 7 jours, nous servent à faciliter votre accès aux services que nous proposons.
Les cookies du site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement, et ils sont conçus pour être utilisés uniquement par ESPACE CANAL ÉVÉNEMENTS.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en utilisant une option de configuration de votre navigateur, modalités détaillées sur le site www.cnil.fr.
Responsabilité de ESPACE CANAL ÉVÉNEMENTS
Dans les conditions autorisées par la loi, la société ESPACE CANAL ÉVÉNEMENTS n’encourt aucune responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site www.espacecanalevenements.com, en cas de dommages provoqués à raison de l’accès d’un tiers non autorisé sur le site www.espacecanalevenements.com ou rendant impossible son accès. Le visiteur est informé que l’accès au site www.espacecanalevenements.com pourra être interrompu à tout moment par la société ESPACE CANAL ÉVÉNEMENTS pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.
Matomo
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.espacecanalevenements.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Orléans (45000 – France).